Déposée le 24 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIL TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE),
la marque française « ISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIL TECHNOLOGIES domicilié(e) 55, Av. de la 1ère Division Française Libre ZI Les Plâtrières - Célony, 13090 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 433 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIL TECHNOLOGIES - France.
La marque ISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIL TECHNOLOGIES (S.A.R.L.) - 55, Av. de la 1ère Division Française Libre ZI Les Plâtrières - Célony, 13090 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 343433728
TIL TECHNOLOGIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils de contrôle d'accès, surveillance, sécurité, gestion des alarmes, lecteur de badges ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrureries et quincaillerie métalliques, coffres-forts ; logiciels, compilateurs, assembleurs, procédures et applications informatiques, progiciels : cartes électroniques ou ensembles de cartes électroniques, composants électroniques : ordinateurs, calculateurs, périphériques, terminaux, imprimantes, traceurs, unités de stockage, stations de travail, équipements de saisie, équipements de micrographie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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